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Marques déposées par Commune de La CrauTODO
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Sport Passion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport Passion
Commune de La Crau, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4001548
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2023
Sport Passion de Commune de La Crau

Présentation de la marque Sport Passion

Déposée le 23 avril 2013 par Commune de La CrauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sport Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est Commune de La CrauTODO domicilié(e) Boulevard de la République - 83260 - LA CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 300 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Crau, M. SIMON Christian domicilié(e) Boulevard de la République - 83260 - LA CRAU - France.

La marque Sport Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Passion est expirée depuis le 23 avril 2023.

Commune de La Crau a également déposé les autres marques suivantes : La force d'un terroir , (Marque figurative) , Amathéa , Festival En Attendant Noël , Quand les amateurs brûlent les planches! , Ville de La Crau La force d'un terroir , Festival de théâtre amateur : Amathéa


Commune de La Crau, Collectivité territoriale - Boulevard de la République - 83260 - LA CRAU - France - SIREN 218300473


Commune de La Crau, M. SIMON Christian - Boulevard de la République - 83260 - LA CRAU - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).